Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSS CONTROLS
ROSS OPERATING VALVE COMPANY, société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
95563602
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2025

Présentation de la marque ROSS CONTROLS

Déposée le 20 mars 1995 par la société ROSS OPERATING VALVE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSS CONTROLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société ROSS OPERATING VALVE COMPANY domicilié(e) 1250 Kirts boulevard, Troy - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, M. Bloch François domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque ROSS CONTROLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSS CONTROLS arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

ROSS OPERATING VALVE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ROSS , LIFEGUARD , PACER , RR , L-O-X , LIFEGUARD , R , SERPAR , MUFFL AIR , LOGICAIR


ROSS OPERATING VALVE COMPANY, société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique - 1250 Kirts boulevard, Troy - États-Unis


Dennemeyer & Associates, M. Bloch François - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284560 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 20 avril 2001 - Retrait partiel n°322613 - Publication au BOPI 2001-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582367 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25

Commandes pneumatiques et composants, y compris soupapes de commande pneumatiques, distributeurs, coupleurs, tubes, cylindres, filtres, graisseurs, régulateurs, silencieux et jauges, tous ces produits pour commander et régler le débit et la pression de l'air comprimé dans les commandes pneumatiques. Services d'ingénierie en relation avec les spécifications, la sélection, l'avancement, l'étude, l'ingénierie, la fabrication et la surveillance de l'installation des systèmes pneumatiques et de ses composants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.